Mentions Légales Cave à part

1 - Informations légales

Dénomination : Sarl Cave à part

Siège social : 140 avenue Olivier Heuzé – 72000 Le Mans

N° Siret : 823 250 832 00024

Représentant légal : Yannick Petit

Hébergement : OVH

Réalisation du site : Agence Romains Motas

2 - Protection des mineurs

Conformément à l'article L. 3342-1 et 3353 3du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix-huit ans (18) est interdite, vous vous engagez en cochant la case « Je suis majeur » lors de la création de votre compte sur le site, puis en validant le bon de commande en cochant la case : « J'accepte les conditions générales de vente » à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande.

3 - Droit d'accès et de rectification

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Concernant vos données, vous pouvez à tout moment les modifier, demander leur suppression de notre base de contacts ou vous désinscrire des actualités en contactant l’équipe par e-mail ou par voie postale à l’adresse suivante : caveapart@orange.fr ou Cave à part 140 avenue Olivier Heuzé 72000 Le Mans

4 - Propriété intellectuelle

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