Votre panier
Il n'y a plus d'articles dans votre panier
Mentions Légales Cave à part
1 - Informations légales
Dénomination : Sarl Cave à part
Siège social : 140 avenue Olivier Heuzé – 72000 Le Mans
N° Siret : 823 250 832 00024
Représentant légal : Yannick Petit
Hébergement : OVH
Réalisation du site : Agence Romains Motas
2 - Protection des mineurs
Conformément à l'article L. 3342-1 et 3353 3du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix-huit ans (18) est interdite, vous vous engagez en cochant la case « Je suis majeur » lors de la création de votre compte sur le site, puis en validant le bon de commande en cochant la case : « J'accepte les conditions générales de vente » à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande.
3 - Droit d'accès et de rectification
Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 sur l’informatique et les libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Dans le cadre de nos relations, vos coordonnées mail figurent actuellement dans notre base de contacts. Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) est entré en vigueur depuis le 25 mai 2018 au sein de l’Union Européenne. Nous vous confirmons que Cave à part assure la protection de vos données personnelles et que celles-ci ne sont pas communiquées à un tiers. Elles sont utilisées lors des envois d’information que nous vous proposons mensuellement via notre newsletter, ou ponctuellement via des mails dédiés à nos événements.
Concernant vos données, vous pouvez à tout moment les modifier, demander leur suppression de notre base de contacts ou vous désinscrire des actualités en contactant l’équipe par e-mail ou par voie postale à l’adresse suivante : caveapart@orange.fr ou Cave à part 140 avenue Olivier Heuzé 72000 Le Mans
4 - Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés, y compris pour les documents en téléchargement et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou une partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Cave à part. Toute reproduction ou représentation de tout ou partie de ce site effectué sans autorisation constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.